Communauté d'agglomération de l'artois

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Conseil communautaire du 22 juin 2011

Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 22 juin 2011 à 18 h 30 à l’hôtel communautaire.

En voici l’ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 17 novembre 2010
Compte-rendu des délibérations prises par le Bureau
Compte-rendu des décisions prises par le Président
Installation de nouveaux délégués de la commune de Verquigneul au sein du Conseil communautaire
Installation de nouveaux délégués de la commune d’Annezin au sein du Conseil communautaire

Présentation d’une proposition de schéma de camping-cars

Première partie

1) Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles pour l’année 2010
2) Commission consultative des services publics, présentation de l’état des travaux 2010
3) Modification du régime des délégations de pouvoirs du Conseil communautaire au Bureau communautaire

4) Co-financement de la mission de structuration du Pôle d’excellence BTP – signature d’un avenant n°1 à la convention
5) Plan local de développement économique – Poursuite du dispositif de contractualisation avec la Région pour 2011
6) Contractualisation du volet économie sociale et solidaire du PLDE avec la Région au titre de l’année 2011

7) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination et de valorisation des ordures ménagères – année 2010

8) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement  – année 2010
9) Service Assainissement – rapport du délégataire, année 2010
10) Réalisation d’une station d’épuration à boues activées sur la commune de Rebreuve-Ranchicourt – Détermination du programme et de l’enveloppe prévisionnelle de l’opération

11) Contrat local d’éducation artistique – Signature d’une convention de partenariat pluriannuelle 2010 – 2013

12) Rapport d’activité 2010 de l’office de tourisme intercommunal de Béthune-Bruay

Deuxième partie

1) Approbation du compte de gestion 2010
2) Approbation du compte administratif 2010
3) Affectation des résultats 2010

4) Modification du tableau des emplois

5) Fonds de concours, attribution

6) Réforme des collectivités territoriales – Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

7) RD 941, déviation de La Bassée, signature d’une convention de participation financière avec le Département du Pas-de-Calais
8) RD 941, déviation Béthune – Bruay-La-Buissière, signature d’une convention de participation financière avec le Département du Pas-de-Calais

9) Pépinières d’entreprises – Rapport du délégataire année 2010 et versement des subventions d’équilibre
10) Association Réseau Alliances – Signature d’une convention d’objectifs, versement d’une subvention au titre de l’année 2011
11) Aménagement d’une zone d’activité Plat Rio à vocation économique à Annezin – Modification des périmètre, programme et bilan

12) Redevance spéciale – Signature d’avenants au contrat

13) Mise en œuvre des séjours scientifiques et de pleine nature 2011 – Tarification et signature de conventions avec les structures participantes

14) ANRU d’Auchel – Opération de rénovation urbaine quartier Vandervelde et sites associés – Modification du programme et du plan de financement
15) Participation d’Artois Comm. au capital d’Habitat 62/59 SA – Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération de l’Artois au conseil de surveillance

16) Association Droit de Cité – Octroi d’une subvention exceptionnelle et signature d’une convention

17) Office de tourisme intercommunal – Approbation du budget supplémentaire 2011

18) Mise en accessibilité des voiries et aménagements des espaces publics sur le territoire d’Artois Comm. – Approbation des plans des 59 communes d’Artois Comm..

Questions diverses

 

 
 

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